Lorsque vous achetez un terrain dans l’une de nos opérations, un Cahier des prescriptions architecturales, urbaines, paysagères et environnementales (CPAUPE) vous est remis. Ce document accompagne la conception de votre projet. Il contribue à la bonne intégration de votre future maison dans son environnement, à votre confort au quotidien et à la qualité d’ensemble du quartier.
Ce guide ne définit pas un modèle de maison unique. Il fixe un cadre commun permettant à chaque acquéreur de développer un projet personnalisé, adapté à sa parcelle et à son environnement, tout en préservant une identité cohérente et un cadre de vie agréable pour tous les habitants.
Orientation de la maison, végétation, gestion des eaux pluviales, traitement des espaces extérieurs ou prise en compte du confort d’été : selon les projets, les prescriptions permettent d’intégrer dès la conception des principes qui contribuent à rendre votre maison et votre quartier plus agréables à vivre dans la durée.
Un document conçu pour vous guider
Le Cahier des prescriptions architecturales, urbaines, paysagères et environnementales est remis à chaque acquéreur dès la réservation de son terrain. Il constitue un guide de référence tout au long de la conception de votre projet et facilite les échanges avec votre constructeur, votre maître d’œuvre ou votre architecte.
Il permet notamment de préparer votre projet avant le dépôt du permis de construire et d’anticiper les principaux points de vigilance.
Les prescriptions varient selon les opérations, mais elles portent généralement sur plusieurs thèmes :
- L’implantation et l’orientation de votre maison : le document précise les principes d’implantation sur la parcelle afin d’assurer une bonne intégration des constructions. Selon les projets, l’orientation peut également être pensée pour favoriser les apports solaires en hiver, limiter les surchauffes en été et améliorer le confort de la maison.
- L’architecture : volumétrie, toitures, façades, matériaux ou encore traitement des ouvertures peuvent être encadrés afin de garantir une cohérence architecturale entre les constructions. Selon les prescriptions du quartier, certains principes de conception peuvent également contribuer au confort de la maison et à la maîtrise de ses besoins énergétiques.
- Les aménagements extérieurs : le CPAUPE peut définir des principes concernant les clôtures, les plantations, les stationnements, ou les accès. La question de la place accordée à la végétation contribue également à la qualité paysagère, à l’intimité et au confort des espaces extérieurs.
- Les enjeux environnementaux : selon les caractéristiques du projet, les prescriptions peuvent porter sur la gestion des eaux pluviales à la parcelle, la limitation de l’imperméabilisation des sols, la végétalisation, la prise en compte de la biodiversité, la performance énergétique du logement ou encore l’adaptation aux fortes chaleurs.
Le Cahier des prescriptions architecturales, urbaines, paysagères et environnementales complète les règles d’urbanisme applicables et précise les attentes propres à chaque opération.
Des prescriptions au service de votre confort et de votre cadre de vie
Les prescriptions architecturales, urbaines, paysagères et environnementales contribuent à la qualité du quartier, mais aussi à celle de votre quotidien.
- Une maison confortable toute l’année. Une implantation et une conception adaptées peuvent favoriser la lumière naturelle, mieux tirer parti des apports solaires l’hiver et contribuer à limiter les surchauffes lors des fortes chaleurs.
- Une intimité préservée. L’implantation des maisons et des ouvertures, ainsi que le traitement des clôtures et de la végétation, peuvent contribuer à limiter les vis-à-vis et à préserver l’intimité des logements et des jardins.
- Des extérieurs agréables à vivre. La place accordée aux plantations et à la végétation contribue à la qualité des jardins et des espaces communs, tout en favorisant l’ombre, la fraîcheur et la biodiversité.
- Un quartier durable et de qualité. Les choix en matière de gestion des eaux pluviales, limitation de l’imperméabilisation des sols, préservation de la végétation et des principes communs d’aménagement contribuent à créer un quartier agréable à vivre et bien intégré dans son environnement.
Construire dans un quartier pensé dans sa globalité, c’est ainsi bénéficier d’un environnement cohérent et durable, d’un logement optimisé et confortable, et d’un atout en cas de revente.
Un accompagnement avant le dépôt du permis de construire
Avant le dépôt de votre permis de construire, votre projet est présenté à Loire-Atlantique développement afin de vérifier sa conformité avec les prescriptions du quartier.
Cette étape permet d’échanger sur votre projet, de répondre à vos questions et, si nécessaire, d’apporter quelques ajustements avant le dépôt officiel en mairie. Elle contribue à sécuriser votre démarche et à faciliter l’instruction de votre permis de construire.
Si besoin, Loire-Atlantique développement peut vous mettre en relation avec des professionnels qui vous conseillent dans la réalisation d’un habitat confortable, durable et adapté à votre mode de vie. Vous êtes ainsi accompagné pour concevoir une maison :
- Confortable été comme hiver.
- Économe en énergie.
- Lumineuse et durable.
- Adaptée aux enjeux environnementaux de demain.
Questions fréquentes
Le CPAUPE m’impose-t-il un modèle de maison ?
Non. Il définit des principes d’aménagement et de construction, mais vous conservez la liberté de concevoir un projet adapté à vos besoins et à vos envies, dans le respect des prescriptions applicables.
Dois-je respecter le CPAUPE ?
Oui. Les prescriptions propres à l’opération doivent être prises en compte lors de la conception de votre projet et de votre demande de permis de construire. Selon les opérations, elles complètent les règles d’urbanisme applicables.
Mon constructeur connaît-il ces prescriptions ?
Oui. Dans le cas d’une offre « Terrain + maison », nos constructeurs partenaires ont déjà intégré les éléments du CPAUPE dans les projets qu’ils proposent. Pour les terrains libres de constructeur, le CPAUPE est communiqué au prestataire de votre choix afin qu’il puisse en tenir compte dans la conception de votre projet
Puis-je consulter le CPAUPE avant de réserver ?
Oui. Nous vous invitons à le consulter afin de découvrir les principes qui guideront la conception de votre future maison et l’aménagement du quartier.